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Marques déposées par Société ACIS (S.A.R.L
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
Société ACIS (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1552692
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1999
A de Société ACIS (S.A.R.L

Présentation de la marque A

Déposée le 22 septembre 1989 par Société ACIS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ACIS (S.A.R.L), domicilié(e) 38 rue de la Rotonde, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNEL - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 22 septembre 1999.

Société ACIS (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : ACIS


Société ACIS (S.A.R.L) - 38 rue de la Rotonde, 13001 MARSEILLE - France


CARBONNEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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